Reconnaissant la nécessité d’établir des normes communes pour les produits biosourcés, la Commission européenne a émis le mandat M/4921, à l’origine d’une série de normes élaborées par le CEN/TC 411, axé sur les produits biosourcés autres que les denrées alimentaires pour la consommation humaine ou animale et la biomasse destinée aux applications énergétiques.
Les normes du CEN/TC 411 « Produits biosourcés » offrent une base commune sur les aspects suivants :
- terminologie commune ;
- détermination de la teneur biosourcée ;
- analyse du cycle de vie (ACV) ;
- critères de durabilité ;
- outils de déclaration
Il est important de comprendre ce que recouvre le terme « produit biosourcé » et comment il est utilisé. Le terme « biosourcé » signifie « issu de la biomasse ». Les produits biosourcés (bouteilles, matériaux isolants, bois et produits en bois, papier, solvants, produits chimiques intermédiaires, matériaux composites, etc.) sont des produits entièrement ou partiellement issus de la biomasse. Il est essentiel de caractériser la quantité de biomasse contenue dans le produit par le biais de sa teneur biosourcée ou de sa teneur en carbone biosourcé, par exemple.
La teneur biosourcée d’un produit ne fournit pas d’informations sur l’impact environnemental ou la durabilité de ce dernier, lesquels peuvent être évalués par une ACV et selon des critères de durabilité. De plus, une communication transparente et sans ambiguïté sur les chaînes de valeur biosourcées est facilitée par un cadre de certification et de déclaration harmonisé.
